Remboursement de frais

Bienvenue !

Vous êtes adhérent à la CPTS, élu ou salarié, cette page vous permet de réaliser vos demandes de notes de frais ou d'indemnités rapidement et facilement.

Si vous n'êtes pas encore adhérent, rendez-vous sur la page nous rejoindre.

Merci de remplir uniquement les rubriques concernées par votre demande.

Attention : pour les demandes d'indemnisation de participation, merci de réaliser un envoi distinct par type de demande. Vous pouvez sélectionner une action / réunion ou un temps de fonctionnement CPTS, mais pas les deux dans le même formulaire.

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Type de demande
Type de demande
Entrée non valide
Type de demande
Type de demande
Entrée non valide
Entrée non valide

Dans le cadre d'une participation au fonctionnement de la CPTS, vous pouvez demander l'indemnisation pour votre temps ET vos kilométres.

Remboursement de frais engagés

À remplir uniquement si vous demandez un remboursement de frais engagés.

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide

Indemnisation de la participation à une action ou une réunion

À remplir uniquement si vous demandez une indemnisation pour une action ou une réunion liée à une mission.

Indemnisation de la participation au fonctionnement de la CPTS

À remplir uniquement pour les temps administratifs de la CPTS : recrutement, ACI, réunion institutionnelle, ressources humaines, comptabilité...

Indiquez la date, le descriptif de l'action, la durée et le montant demandé selon votre taux horaire individualisé.

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Merci d'indiquer uniquement un montant en euros, sans symbole €.
Merci d'indiquer votre taux horaire individualisé, sans symbole €.

Aide pour calculer le taux horaire individualisé :

Pour calculer votre taux horaire maximum, vous pouvez :

  • déterminer votre revenu mensuel moyen et le diviser par votre nombre d'heures travaillées sur le mois en moyenne ;
  • utiliser les barèmes fixés par la commission paritaire, si votre profession est concernée.

Exemple : si vous êtes infirmièr.e libéral.e, votre taux individuel ne pourra pas excéder 51 € par heure.

Merci d’indiquer un nombre entier d’heures, par exemple : 1, 2, 3 ou 10.

Toute heure débutée est due. Par exemple pour 1h30, indiquez 2.

Entrée non valide

Aide pour choisir la mission concernée :

Mission 1 : ODEMA, médecin junior, MMG, télémédecine, Azam, SAS...

Mission 2 : APA, ICC, ETP, Parcours Tabac, Ateliers nutrition, bronchiolite, réunions pluriprofessionnelles de synthèse, insuffisance cardiaque, périnatalité, soutien nouveau patient, santé mentale, endométriose, autres protocoles...

Mission 3 : prévention, forum de la santé...

Mission 4 : crise sanitaire, situation sanitaire exceptionnelle...

Mission 5 : représentant des usagers, qualité et pertinence des soins...

Mission 6 : maison des stagiaires, maison des soignants, podcasts, attractivité du territoire...

Entrée non valide
Merci d'indiquer un nombre entier d'heures, par exemple : 1, 2, 3 ou 10.

Remboursement de frais kilométriques

À remplir uniquement si vous demandez une indemnisation kilométrique.

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide

Récapitulatif

Vérifiez les montants avant d’envoyer votre demande. En cas de première demande, merci de joindre un RIB.

Entrée non valide
Entrée non valide
*
Entrée non valide
*
Entrée non valide
*
Entrée non valide

Entrée non valide
Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Bassin Vésulien - cptsbv@gmail.com - 06 63 72 70 00

Retrouvez toute notre actualité sur nos réseaux

La CPTS n'est pas un service médical. Pour toutes demandes de soins, contactez votre médecin traitant. En cas d'urgence vitale, appelez le 15 (SAMU).
Réalisation netizis agence de communication | Mentions légales